Citoyenneté
Demande de naturalisation et de carte nationale d’identité
Est susceptible de devenir citoyen angyalistanais quiconque, sans distinction de sexe, de race, ni de foi, aura, par son action ou son verbe, contribué de quelque manière que ce soit à la cause impériale, conformément au décret 2012-01 du 5 septembre 2012 qui a codifié a posteriori les principes de l’acquisition de la citoyenneté angyalistanaise, consultable au Journal officiel et annexé au formulaire ci-dessous.
Si la demande est acceptée par le Haut-comité impérial de naturalisation, l’acquisition de la citoyenneté emporte délivrance automatique d’une carte d’identité, sur fourniture des informations nécessaires et d’une photographie.
Pour effectuer votre demande, remplissez le formulaire DCC-04 :
Adressez-le nous ensuite, accompagné d’une photographie d’identité, via notre formulaire de contact ou à l’adresse : contact@angyalistan.com.
Bon à savoir : La fourniture en sus de photos datées et géolocalisées de l’horizon est généralement grandement appréciée par le H.-C. i. N.
Nous vous invitons également à prendre connaissance de notre politique de confidentialité.
Rappel :
L’acquisition de la citoyenneté est soumise au fait du prince et accordée, sur leur demande ou par cooptation, aux résidents qui ont « par leur action ou leur verbe, contribué de quelque manière que ce soit à la cause impériale ». Les impétrants doivent montrer une adhésion suffisante aux principes de la Loi fondamentale pour que le Haut-Comité impérial de naturalisation juge opportun de les déclarer Citoyens. Le Haut-Comité impérial de naturalisation traite ces demandes lors de ses réunions, dont la périodicité n’est pas fixe.
La résidence, telle qu’elle a été définie par le principe quatrième de la Loi fondamentale de l’Empire, est une condition nécessaire mais pas suffisante de la nationalité : la citoyenneté est un privilège, distinct de la résidence – qui est un état.
D’autre part, conformément au principe de co-souveraineté qui sous-tend la philosophie de l’Empire (consulter également le principe troisième de la Loi fondamentale de l’Empire), la citoyenneté angyalistanaise n’est exclusive d’aucune autre citoyenneté, ressortît-elle même d’un État qui n’aurait pas noué de relations diplomatiques avec l’Empire. Il est parfaitement possible de devenir Citoyen de l’Empire sans perdre l’usage des droits qui s’attachent à sa(ses) nationalité(s) pré-existante(s).
À propos du Passeport
De nombreux résidents font régulièrement état aux autorités de l’Empire de leur souhait d’obtenir un passeport.
Contrairement à la Carte nationale d’identité, l’obtention de ce document n’est pas automatique. Le décret 2016-02 du 13 juillet 2016 a modifié les conditions d’émission, de délivrance et d’usage des passeports de l’Empire d’Angyalistan, qui n’est délivré que sur décision expresse des autorités impériales à un nombre réduit de citoyens.
Les citoyens susceptibles de bénéficier d’un passeport en sont informés par les autorités impériales. Il est donc inutile de demander spontanément à en obtenir un.
Rappel : L’utilisation du passeport est placée sous la seule responsabilité de son porteur. Les autorités angyalistanaises ne sauraient être tenues responsables de l’usage qu’il en fait, notamment si celui-ci est inadapté, frauduleux, ou contrevient de quelque manière que ce soit au droit applicable dans son État de résidence habituel ou dans l’État sur le territoire duquel il souhaite entrer.
Entre 2014 et 2016, l’Empire a produit ses premiers passeports avant d’en restreindre les conditions d’émission lorsque la demande a montré que ce document était un objet de convoitise avant d’être l’expression de la souveraineté angyalistanaise.
Le film ci-dessus témoigne de cette époque révolue et vous est présenté par l’Office de la Chambre-Blanche à titre purement documentaire.
Titres nobiliaires et décorations
Souhaitant distinguer à raison de leur action au service de l’Empire certains de ses citoyens, Leurs Majestés Impériales ont créé des titres nobiliaires accordés intuitu personæ aux citoyens concernés. Ces titres ne sont ni cessibles ni transmissibles par quelque moyen que ce soit, sauf accord exprès de l’Office de la Chambre-Blanche.
La hiérarchie nobiliaire angyalistanaise s’établit depuis février 2019 comme suit :
- Supergrave,
- Gravegrave,
- Plutograve,
- Grave,
- Passigrave
Elle remplace les titre précédemment en vigueur depuis 2014 : Margrave, Landgrave, Burgrave, Grave, Vicegrace.
Un registre nominatif est tenu par l’Office de la Chambre-Blanche.
L’Ordre du Sextant d’Or
Pour distinguer à raison de leur action pour le bien de l’Empire certains responsables des États avec lequel il a noué des relations diplomatiques, ou encore les résidents de l’Empire citoyens de ces États ou de toute autre nation, et bien sûr les citoyens angyalistanais, Leurs Majestés Impériales ont créé l’Ordre du Sextant d’Or. Les qualités de chevalier, officier ou commandeur dans l’Ordre du Sextant d’Or sont accordées intuitu personæ aux personnalités concernées. Elles ne sont ni cessibles ni transmissibles par quelque moyen que ce soit, sauf accord exprès de l’Office de la Chambre-Blanche.
L’Empereur est par nature Grand-Maître de l’Ordre. À ce jour, 14 Chefs d’État et citoyens ont été décorés.
Un registre nominatif est tenu par l’Office de la Chambre-Blanche.
